PROPRIÉTÉ DES OEUVRES DE L'ARTISTE:

L'acquisition d'une œuvre d'art ne donne aucun droit de représentation, de diffusion,  ou de reproduction à son acquéreur. 

Seule l'artiste Princesse Kitchù, garde son droit sur sa création. 

Ainsi, toute utilisation du visuel des œuvres devra faire l'objet d'une demande d'autorisation.

L112-1

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NATURE DES OEUVRES PRÉSENTES SUR LE SITE:

• TOUTES  LES OEUVRES -TABLEAUX, TOILES-, EN VENTE SUR CE SITE INTERNET SONT PROPOSÉS PAR L'ARTISTE PEINTRE PRINCESSE KITCHÙ,  IMMATRICULÉE A LA MAISON DES ARTISTES SOUS LE NUMÉRO 35751.

 

• CE STATUT OUVRE DROIT A DÉDUCTION FISCALE POUR LES ENTREPRISES. 

 

 

 

LIVRAISON ET EXPÉDITION:

• LA LIVRAISON SERA EFFECTUÉE A L'ADRESSE DE LIVRAISON INDIQUÉE LORS DE LA COMMANDE,  DANS UN DÉLAI DE 07 JOURS OUVRABLES. 

 

• LES FRAIS DE LIVRAISON SERONT PRÉCISÉS LORS DE VOTRE PROCESSUS DE COMMANDE. 

 

• L'EXPÉDITION SERA EFFECTUÉE APRÈS RÉCEPTION DE VOTRE PAIEMENT. 

 

• LA LIVRAISON EST EFFECTUÉE PARTOUT OU CELA EST POSSIBLE DANS LE MONDE,  EXCEPTION FAITES DES POSTES RESTANTES.

 

• L'EXPÉDITION EST RAPIDE ET SÉCURISÉE. 

 

 

MODALITÉS DE RETOUR:

CONFORMÉMENT A L'ARTICLE  L.121 -20 DU CODE DE LA CONSOMMATION,  VOUS DISPOSEZ D'UN DÉLAI DE RÉTRACTATION DE 14 JOURS.

 

DURANT CETTE PÉRIODE VOUS POUVEZ NOUS RETOURNER LES OEUVRES ( NOTEZ QUE LES FRAIS DE PORT RETOUR SERONT A VOTRE CHARGE)

 

LE REMBOURSEMENT SERA EFFECTUÉ SOUS UN DÉLAI DE 14 JOURS APRÈS RÉCEPTION DES OEUVRES.